CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Article 1 - Acceptation des présentes conditions générales de vente

En confirmant votre commande, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et les acceptez dans leur intégralité.

Article 2 - Identification du vendeur

Les présentes conditions générales de vente concernent le site de vente en ligne : springindecember.tictail.com

Article 3 - Produits

Les produits Spring in December sont fabriqués en  petites séries et sont proposés à la vente dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité du produit commandé, le client en sera informé au plus tôt et aura la possibilité soit d'annuler sa commande et demander le remboursement des sommes versées, soit de modifier sa commande initiale.

Article 4 - Qualité des produits 

Les produits Spring in December sont fabriqués de façon artisanale. De légers défauts ou variations peuvent apparaître d'un produit à l'autre qui sont inhérents à la matière première, le bois, ainsi qu'au mode de fabrication. Ces particularités, qui font le charme des produits Spring in December, ne sauraient faire l'objet d'une réclamation par le client. Les produits sont garantis contre les défauts de fabrication affectant la fonctionnalité du produit (boucle cassée par exemple) et non pas contre un défaut lié à une mauvaise utilisation du produit, ni à tout défaut d'usure normale pouvant affecter le produit.

Article 5 - Prix

Tous les prix indiqués sur le site en ligne springindecember.tictail.com sont exprimés en euros, sont librement fixés par la société Spring in December et s'entendent toutes taxes comprises.
Le prix total doit être réglé dans son intégralité au moment même où la commande est finalisée, soit le prix du ou des articles ainsi que les frais le livraison.
Les frais de livraison sont facturés en supplément. Ils sont clairement indiqués au moment de la passation de commande et comprennent les frais d'expédition et les frais d'emballage.
Les articles sont expédiés, soit au tarif lettre suivie, soit colissimo, en fonction de la taille et du poids de la commande.


Article 6 - Paiement

L'acheteur doit s'acquitter par le mode de paiement proposé sur le site springindecember.tictail.com du règlement intégral de sa commande au moment de son acceptation.
Les modes de paiement acceptés sont la carte bancaire ou Paypal,
Il n'est pas pas nécessaire de posséder un compte personnel Paypal pour acheter sur le site springindecember.tictail.com.
Spring in December décline toute responsabilité en cas de perte de données de la société Paypal et ne peut être engagée dans un processus de dédommagement qui serait dû par la société Paypal.

Article 7 - Livraison

Le site springindecember.tictail.com s'engage à expédier les commandes dans un délai de 7 jours pour la France métropolitaine, étant donné que les articles sont réalisés à la main. Spring in December ne pourra être tenu responsable en cas de perte ou de vol du colis imputables au transporteur (La Poste)

Article 8 - Protection des données personnelles

Les informations nominatives recueillies sont indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes ainsi que l'établissement des factures.
Conformément à la loi "Informatique et Libertés", le traitement des informations nominatives fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (C.N.I.L) sous le n° 870809.
Les données nominatives ne sont en aucun cas transmises à des tiers.

Article 9 - Loi applicable

Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française.
En cas de litige, l'acheteur s'engage à s'adresser en priorité à la société Spring in December par l'intermédiaire du site springindecember.tictail.com ou par email afin de trouver une solution amiable.

Article 10 - Modification des conditions générales de vente

Spring in december se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente.

Les nouvelles conditions générales de ventre seront disponibles sur le site springindecember.tictail.com

Article 11 - Renvoi

Les articles Spring in December sont créés sur mesure et ne sont donc ni échangeable ni remboursables. Aucune reprise ne sera effectuée.